Infrastructures de transports terrestres, écosystèmes et paysages

Compensation

  • La séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) est devenue un instrument réglementaire important visant à concilier aménagement et préservation de l’environnement. Le succès de son application dépend notamment de l’interprétation des textes normatifs nationaux par les acteurs du territoire. Dans cet article, nous nous intéressons à l’interprétation des définitions des étapes ERC inscrites dans la doctrine nationale. L’analyse de 42 études d’impact permet de montrer qu’il existe une forte hétérogénéité d’interprétation : 60 % des mesures proposées ne correspondent pas aux définitions normatives. Ces confusions pouvant réduire l’efficacité écologique de la séquence, nous suggérons des voies d’amélioration en faveur d’une plus grande cohésion entre les définitions et les mesures proposées.

    Charlotte Bigard, Baptiste Regnery, Sylvain Pioch et John D. Thompson, « De la théorie à la pratique de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ? », Développement durable et territoires [En ligne], Vol. 9, n°1 | Mars 2018, mis en ligne le 30 mars 2018, consulté le 05 avril 2018. URL : http://journals.openedition.org/developpementdurable/12032
  • La séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) est devenue un instrument réglementaire important visant à concilier aménagement et préservation de l’environnement. Le succès de son application dépend notamment de l’interprétation des textes normatifs nationaux par les acteurs du territoire. Dans cet article, nous nous intéressons à l’interprétation des définitions des étapes ERC inscrites dans la doctrine nationale. L’analyse de 42 études d’impact permet de montrer qu’il existe une forte hétérogénéité d’interprétation : 60 % des mesures proposées ne correspondent pas aux définitions normatives. Ces confusions pouvant réduire l’efficacité écologique de la séquence, nous suggérons des voies d’amélioration en faveur d’une plus grande cohésion entre les définitions et les mesures proposées.

    Charlotte Bigard, Baptiste Regnery, Sylvain Pioch et John D. Thompson, « De la théorie à la pratique de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ? », Développement durable et territoires [En ligne], Vol. 9, n°1 | Mars 2018, mis en ligne le 30 mars 2018, consulté le 05 avril 2018. URL : http://journals.openedition.org/developpementdurable/12032
  • Connectivité longitudinale et potentiel d'Habitat des dépendances vertes en fonction de leur Nature, des Espèces et du Contexte : une revue Systématique sur les Infrastructures de Transport
    Achevé

    Connectivité longitudinale et potentiel d'Habitat des dépendances vertes en fonction de leur Nature, des Espèces et du Contexte : une revue Systématique sur les Infrastructures de Transport

    L’effet fragmentant des Infrastructures linéaires de transport (ILT) est désormais bien documenté. L’objectif de la revue systématique est de s’intéresser ici au rôle que les ILT peuvent éventuellement aussi avoir, comme potentiel d’habitat ou axe de déplacement longitudinal pour la biodiversité. En objectivant et en contextualisant ce rôle, en fonction du paysage environnant, des compartiments de la biodiversité ou encore de la nature des dépendances vertes de ces ILT et de l’ILT elle-même, cette revue systématique aboutira à des recommandations pour les gestionnaires concernant les modes de gestion qu’il convient de privilégier sur leurs dépendances ou encore de la priorisation de mesures de restauration/compensation en termes de contexte paysager ou de taxons à favoriser.

  • Connectivité longitudinale et potentiel d'habitat des dépendances vertes en fonction de leur nature, des espèces et du contexte: une revue systématique sur les infrastructures de transport - finalisation
    En cours

    Connectivité longitudinale et potentiel d'habitat des dépendances vertes en fonction de leur nature, des espèces et du contexte: une revue systématique sur les infrastructures de transport - finalisation

  • Connectivité longitudinale et potentiel d'habitat des dépendances vertes en fonction de leur nature, des espèces et du contexte: une revue systématique sur les infrastructures de transport - finalisation
    En cours

    Connectivité longitudinale et potentiel d'habitat des dépendances vertes en fonction de leur nature, des espèces et du contexte: une revue systématique sur les infrastructures de transport - finalisation

  • Annexes RF: images/docman-files/docman-files/rapport-final/2014/RF_2014_COMPILSA_Resumes.pdf
    Compensation et infrastructures linéaires : stratégies et scénarios pour l’action
    Achevé

    Compensation et infrastructures linéaires : stratégies et scénarios pour l’action

  • Investir le E de manière intégrative et mesurer les conséquences sur le R et le C dans le cadre des projets d'aménagements d'infrastructures
    En cours

    E=RC+ - Investir le E (dans la doctrine ERC) de manière intégrative et mesurer ses conséquences sur le R et le C dans le cadre de projets d’aménagements d’infrastructures

  • Investir le E de manière intégrative et mesurer les conséquences sur le R et le C dans le cadre des projets d'aménagements d'infrastructures
    En cours

    E=RC+ - Promote ‘avoidance’ (in the mitigation hierarchy) in an integrative way and measure its consequences on ‘minimization’ and ‘offset’ as part of infrastructures and development projects

  • Graphes paysagers pour évaluer et atténuer l’impact des grandes infrastructures de transport sur les espèces
    Achevé

    Graphes paysagers pour évaluer et atténuer l’impact des grandes infrastructures de transport sur les espèces

  • ITT et Modélisation Paysagère pour l’Appréciation Dynamique des ImpaCts sur le Territoire
    Achevé
    Eric
    Barbe
    / Organisation: Irstea UMR Tetis
    lien
    eric.barbe[@]teledetection.fr

    ITT et Modélisation Paysagère pour l’Appréciation Dynamique des ImpaCts sur le Territoire

  • Intégrer et rééquilibrer la séquence ERC dans l’aménagement du territoire : outils et mise en œuvre de l’action publique
    En cours

    Intégrer et rééquilibrer la séquence ERC dans l’aménagement du territoire : outils et mise en œuvre de l’action publique

  • Infrastructures de transport terrestre rail et route et modifications induites sur les paysages, les écosystèmes et la société : analyse, proposition de méthodes et outils opérationnels
    Achevé
    Pierre-André
    PISSARD
    / Organisation: Irstea
    lien

    Infrastructures de transport terrestre rail et route et modifications induites sur les paysages, les écosystèmes et la société : analyse, proposition de méthodes et outils opérationnels

  • La compensation écologique dans l’aménagement urbain : genèse d’un nouvel instrument d’action publique
    En cours
    Olivier
    Coutard (responsable scientifique)
    / Organisation: LATTS (Laboratoire techniques, territoires et sociétés)
    olivier.coutard@enpc.fr

    Thèse de Constance Berté sous la direction de Olivier Coutard, LATTS (Laboratoire techniques, territoires et sociétés)

    En matière de compensation écologique, les réglementations récentes sur la séquence Eviter Réduire Compenser (ERC) invitent à étudier l'articulation entre cet arsenal juridico-administratif, encore en cours de définition et l'aménagement urbain. L'amorce de la construction d'un « marché » autour de la mise en œuvre de la séquence ERC avec l'arrivée des opérateurs de compensation et les nombreuses réflexions stratégiques des aménageurs sur l'internalisation ou non du dispositif méritent d'être étudiées pour comprendre à la fois le processus de conception et les modalités de mise en œuvre de cet instrument d'action publique. Cette analyse critique de la fabrication d'un dispositif politico-administratif semble d'autant plus importante que la façon dont est construit le dispositif orientera nécessairement ses résultats et les possibilités de mise en place d'un aménagement durable. La construction de ce dispositif est également influencée par des retours du terrain lors de sa mise en œuvre et des transactions entre acteurs. C'est la raison pour laquelle l'étude des acteurs et de leurs pratiques revêt une importance particulière. A cet égard, un travail de terrain basé sur des entretiens auprès des acteurs impliqués et/ou confrontés au dispositif sera conduit. L’étude de l’application de la séquence ERC par des maîtres d’ouvrage permettra d’observer les formes prises par la compensation, les stratégies développées par les acteurs concernés et les éventuelles difficultés opérationnelles rencontrées. Les interférences et l’articulation entre les compensations écologique, forestière et agricole seront alors évoquées.

    La présente recherche, centrée sur la dimension foncière des dispositifs de compensation écologique, se focalisera plus spécifiquement sur la construction des marchés afférents, les instruments équipant ces marchés, les processus de définition de la valeur et de mise en circulation des biens fonciers, les outils de contrôle et de régulation développés par la puissance publique. Le foncier reste, en effet, la condition sine qua non de mise en œuvre de la compensation écologique « en nature ». Cette dimension foncière sera analysée tant dans la phase amont de la conception de la séquence ERC que dans la phase aval de sa mise en œuvre. La définition de la valeur allouée aux sites de compensation démontre la prise en compte du foncier dès l'amont du dispositif. La séquence ERC pose aussi la question de la disponibilité foncière et de l'évolution des stratégies et politiques foncières – acquisition, portage, gestion foncière – des aménageurs et des propriétaires fonciers en faveur de l’anticipation foncière ou la revalorisation de leur bien. L'évaluation par l'entrée foncière de l'élaboration et de l'application de la séquence ERC permettra, enfin, de cerner les conséquences qu'elle pourrait induire sur le prix du foncier, sur le régime de la propriété et la planification de l'usage des sols. Autant de questionnements qui rendent pertinente l'évaluation de ce nouveau dispositif d'action publique.

  • MERCIe, une méthode opérationnelle pour éviter, réduire, compenser les impacts écologiques ?
    En cours
    Sylvain
    Pioch
    / Organisation: ECO-MED, CEFE - Université de Montpellier 3 Paul Valéry
    sylvain.pioch@univ-montp3.fr
    MERCIe, une méthode opérationnelle pour éviter, réduire, compenser les impacts écologiques.
  • La nature au bord de la route et de la voie ferrée / 2 : Des jardins collectifs pour une conception soutenable des infrastructures de transports terrestres
    Achevé
    Magali
    Paris
    / Organisation: CRESSON – École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble
    lien
    magali.paris[@]grenoble.archi.fr

    La nature au bord de la route et de la voie ferrée / 2 : Des jardins collectifs pour une conception soutenable des infrastructures de transports terrestres 

  • Opportunités d'une gestion du Ruissellement Intense autour du réseau ferroviaire pour favoriser la création de Zones Humides ayant un potentiel écologique
    Achevé

    Opportunités d'une gestion du Ruissellement Intense autour du réseau ferroviaire pour favoriser la création de Zones Humides ayant un potentiel écologique

  • Territoires d'infrastructures linéaires leaders de la transition vers l'agroécologie
    En cours

    Territoires d'infrastructures linéaires leaders de la transition vers l'agroécologie