Les mesures compensatoires dans les projets d'ITT

Journées techniques nationales - 29 et 30 mars 2011

 

Télécharger les transcriptions des interventions et les présentations

 

Ouverture des journées, introduction

Mesures compensatoires, cadres et expériences

Outils et méthodes pour la compensation des pertes de biodiversité et la restauration des habitats naturels

Echange général sur les outils et les méthodes pour la compensation écologique

Mesures compensatoires et approches territoriales

Table ronde (vidéo bientôt disponible)

Communications scientifiques et techniques

Clôture et conclusion

Programme, documents, participants et intervenants

Les journées en images

 

Détail des interventions : mardi 29 mars 2011 et mercredi 30 mars 2011

 

 

Mardi 29 mars 2011

OUVERTURE DES JOURNEES, INTRODUCTION

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ALLOCUTION D’OUVERTURE PAR LA DIRECTION DU CETE MEDITERRANEE

PRESENTATION DES JOURNEES TECHNIQUES ET DES PROGRAMMES ITTECOP ET INTERMOPES

Yannick AUTRET, MEDDTL/CGDD/DRI/SR 4

Sylvie VANPEENE, Cemagref

Pierre-André PISSARD, Cemagref  

A. MESURES COMPENSATOIRES, CADRES ET EXPÉRIENCES

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A1. PROJET D’INFRASTRUCTURE, MESURES COMPENSATOIRES, EFFETS CUMULÉS : LE CADRE RÉGLEMENTAIRE

Marc LANSIART, MEDDTL/CGDD,

Héléne MONTELLY, MEDDTL/DGALN

A2. LES MESURES COMPENSATOIRES : INTERVENTION DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE

Christian BARTHOD, MEDDTL/CGEDD

A3. LES MESURES COMPENSATOIRES : ÉTAT DE L’ART DU GROUPE DE TRAVAIL NATIONAL

Marc LANSIART, MEDDTL/CGDD

Amélie COANTIC, MEDDTL/DGALN

A4. LES MESURES COMPENSATOIRES DANS LES PROJETS D’ITT

Sylvie BASSUEL, MEDDTL/DREAL PACA,

Sophie BERLIN, MEDDTL/DREAL PACA

A5 - DREAL LORRAINE : LGV EST, CONCEPTION DES MESURES DE REDUCTION ET D’ACCOMPAGNEMENT FAUNE-FLORE ET MODALITES DE LEUR SUIVI.

Luc CHRETIEN, MEDDTL/DREAL Lorraine

A6 - MESURES COMPENSATOIRES ET ESPÈCES PROTÉGÉES : RETOUR D’EXPÉRIENCE DE L’A65 LANGON-PAU

Joana GARAT, MEDDTL/DREAL Aquitaine

A7 - LES MESURES COMPENSATOIRES RELATIVES AUX MILIEUX AQUATIQUES (COURS D’EAU ET ZONES HUMIDES)

Véronique DEBILLY, ONE­MA

B. OUTILS ET MÉTHODES POUR LA COMPENSATION DES PERTES DE BIODIVERSITÉ ET LA RESTAURATION DES HABITATS NATURELS

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B1 - MISE EN OEUVRE OPÉRATIONNELLE ET SUIVI DES MESURES COMPENSATOIRES

Yves CAPON, BIOTOPE

B2 - MESURES COMPENSATOIRES ET MODIFICATIONS FONCIÈRES ET AGRICOLES

Jean-Marc BERTRAND, Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône,

Patrice PELLETIER, SAFER

B3. COMPENSATION, QUESTION FONCIÈRE ET INGÉNIERIE : RETOUR D’EXPÉRIENCES D’UN MAITRE D’OUVRAGE

Anne PETIT, RFF FRANCHE COMTÉ,

Robert PERNET, RFF FRANCHE COMTÉ

B4 - RETOUR D’EXPÉRIENCE DE SOCIÉTÉS CONCESSIONNAIRES

Philippe CHAVAREN, Vinci Autoroutes

Georges INNOCENTI, ESCOTA  et Samuel MAURICE, ESCOTA

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ÉCHANGE GENERAL SUR LES OUTILS ET LES MÉTHODES POUR LA COMPENSATION ÉCOLOGIQUE

Mercredi 30 mars 2011

C : MESURES COMPENSATOIRES ET APPROCHES TERRITORIALES

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C1. MESURES COMPENSATOIRES : RÔLE D’UN OPÉRATEUR FINANCIER DE LA BIODIVERSITÉ

Philippe THIEVENT, CDC Biodiversité

C2 - SERVICES RENDUS PAR LES TERRAINS DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

François FOUCHIER, Conservatoire du Littoral

C3 - MESURES COMPENSATOIRES ET PROJET TERRITORIAL

Claudie HOUSSARD, Conservatoire des Espaces Naturels Languedoc-Roussillon

C4 - EFFETS CUMULÉS : PROBLÉMATIQUES ET ÉLÉMENTS DE RÉFLEXIONS

Pierre-André PISSARD, Cemagref

Christelle BASSI, CETE Méditerranée

T. TABLE RONDE (vidéo bientôt disponible)

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T. TABLE RONDE

Animation par B. VILLALBA, IEP de Lille, membre du comité scientifique d’ITTECOP.

Questions soumises à la table ronde :

- « Éviter, réduire, compenser » : Où en est-on ? Peut-on tout compenser ? - Définir et évaluer la compensation : comment faire ?

- Mesures compensatoires : Quelle est la réalité de terrain ?

Participants à la table ronde :

- Philippe CHAVAREN,Vinci Autoroutes

- Bertrand CHENAL, Chambre d’agriculture de l’Ain

- Marc LANSIART, MEDDTL/CGDD

- Jean-Paul SALASSE, Ecologistes de l’Euzière.

- Marc MAURY, Fédération des Conservatoires d’espaces naturels

S. COMMUNICATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

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Présentation de travaux de recherches portant sur les impacts des infrastructures de transport terrestre, la compensation, les effets cumulés...

Alain BEDECARRATS, Cemagref Grenoble : « L’évaluation et la restauration écologique : Pourquoi ? Quoi ? Comment ? »

Fabien QUÉTIER Université - Joseph Fourier Grenoble I : « Les enjeux de l’équivalence écologique »

Yann LE GALLIC, Setec International : « Privilégier la reconquête des corridors écologiques »

Les Ecologistes de l’Euzière : « Suivi de mesures compensatoires »

Marthe LUCAS, Université de Strasbourg : « Intérêt et limites d’une compensation écologique d’infrastructures linéaires de transport via une infrastruc­ture verte »

Julie GOBERT, Institut d’Urbanisme de Paris - Lab’Urba – Université Paris Est : « Compensations écologiques et aménagement du territoire en Allemagne »

CLÔTURE ET CONCLUSION

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CONCLUSION DES RESPONSABLES ITTECOP

CLÔTURE DES JOURNÉES PAR LE CEMAGREF ET LE CETE MÉDITERRANÉE

DOCUMENTS DES JOURNEES

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PROGRAMME, DOCUMENTS, PARTICIPANTS ET INTERVENANTS

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LES JOURNEES EN IMAGES