Infrastructures de transports terrestres, écosystèmes et paysages

InSERCAT

Intégrer et rééquilibrer la séquence ERC dans l’aménagement du territoire : outils et mise en œuvre de l’action publique
ITTECOP Apr 2017
Projet: Recherche
En cours

Responsable(s) Scientifique(s)

Romain
JULLIARD
/ Organisation: MNHN
julliard@mnhn.fr

Valorisations


Intégrer et rééquilibrer la séquence ERC dans l’aménagement du territoire : outils et mise en œuvre de l’action publique

InSERCAT est un projet interdisciplinaire, alliant science écologique et sciences sociales (dont la sociologie de l’action publique et le droit). Il est coordonné par le Cesco (MNHN), avec la participation de trois autres laboratoires. Il propose d’analyser les modalités d’intégration de la séquence ERC dans les politiques d’aménagement du territoire, en suivant l’idée que cette intégration est devenue une condition de l’efficacité écologique de la séquence ERC sur le long terme. Le projet s’appuie sur l’analyse de textes (définitions de la séquence dans la littérature scientifique et dans la réglementation), sur des études de cas (infrastructures linéaires dans les régions Occitanie et Hauts-de-France) et sur une enquête sociologique (avec entretiens semi-qualitatifs avec les acteurs et observation des arènes de négociation). Il prolonge pour partie le projet Compilsa (2014-2017), qui a démontré une tendance à l’hypertrophie de la compensation dans la séquence ERC à la française ; une inflation préoccupante des coûts organisationnels liés à sa mise en œuvre depuis 2007 ; et un risque de concurrence organisationnelle néfaste entre la compensation d’une part, et d’autres politiques de maîtrise de l’artificialisation d’autre part. Le projet InSERCAT propose donc d’étudier les enjeux de rééquilibrage de la séquence ERC pour en accroître l’efficacité écologique à long terme. Enjeux internes : le développement des outils et les modalités de leur appropriation permet-il d’envisager un rééquilibrage dans la séquence ERC, vers davantage d’évitement, pour compenser moins et mieux ? Enjeux externes : les outils permettent-ils une meilleure articulation de la séquence ERC avec des dispositifs préexistants pouvant être assimilés à de l’évitement, comme les parcs, les réserves et les TVB ? InSERCAT durera 24 mois, et contribuera à la production de connaissances et de livrables à destination des scientifiques et des praticiens, pour une mise en œuvre de la séquence ERC plus robuste, mieux intégrée à l’ensemble du paysage des politiques de maîtrise de l’artificialisation.

Le webdoc ITTECOP

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