[Projet ITTECOP] Séminaire PEGASE le 5 juillet 2024 à Paris
La création en 2009 de l’Autorité Environnementale (Ae) s’inscrit dans un processus de longue durée visant à répondre aux enjeux croissants de prise en compte des enjeux environnementaux dans les projets d’aménagement. Quinze ans après ses débuts, comment la mise en place de l’Ae a-t-elle contribué à renforcer la prise en compte des enjeux environnementaux (biodiversité, paysage, air) dans les projets, plans et programmes ? C’est à cette question que le projet de recherche PEGASE s’est attelé afin de pallier un manque concernant l’évaluation des impacts de réformes engagées depuis plus d’une décennie. Financé par l’ADEME dans le cadre du programme national de recherche ITTECOP, ce projet a analysé les effets de la recomposition, engagée suite à la réforme de 2016, du paysage institutionnel des politiques transport-environnement sur la prise en compte des enjeux environnementaux dans la conception et la mise en œuvre des projets d’aménagement, d’équipements et d’infrastructures ainsi que des plans/programmes. Les résultats du projet, achevé en 2023, sont disponibles sur le site du programme ITTECOP. Afin de partager largement les résultats et recommandations issues de ces travaux, un cycle de rencontres aura lieu tout au long de l’année 2024 – 2025. Ces différents évènements permettront d’engager des approfondissements tant scientifiques qu’opérationnels.
La première séance aura lieu le
Vendredi 5 juillet 2024, de 9h à 12h305 5 quai Voltaire, Paris 7
Elle aura pour objet :
1. de présenter les principaux résultats relatifs au paysage des autorités environnementales et d’échanger sur les pistes d'amélioration dégagées.
2. de présenter le programme et l’agenda prévisionnel du cycle de rencontres qui constituera la trame de co-construction co-du Groupement d'intérêt scientifique proposé à l’issue du projet PEGASE et de définir son programme de travail.
Public : acteurs de l’évaluation environnementale (membres d’autorité environnementale ; bureaux d’études ; associations, etc.) ; IGEDD ; CGDD ; pôle évaluation environnementale des DREAL ; acteurs et institutions en charge de la participation du public (CNCE, CNDP…), chercheurs, étudiants.
Programme
9h00 Accueil café
9h20 Mot d’accueil et introduction par Yannick Autret, MTE
9h30 La recherche PEGASE : résultats
- Principaux résultats issus de PEGASE - Cécile Blatrix et Nathalie Frascaria-Lacoste
- Les besoins et attentes de l’Autorité environnementale à l’égard de la recherche - Philippe Ledenvic, IGEDD, Ancien Président de l’Ae du CGEDD (2014 - 2022).
- L’analyse des effets des avis d’autorité environnementale - Régine Bréhier, Isabelle Bachelier-Vella, inspectrices générales de l’environnement et du développement durable et Arnaud Zimmermann, inspecteur de l’environnement et du développement durable.
10h45 Cycle de rencontres 2024 – 2025 : présentation du programme prévisionnel et échanges sur le futur
- Complexité et articulation des dimensions écologique et paysagère de l’évaluation environnementale - Laure Cormier, Ambroise de Montbel et Caroline Vincent– Angers - 16 octobre 2024
- Information, participation et intelligibilité de l’action publique en matière d’environnement – Cécile Blatrix - Palaiseau, décembre 2024/janvier 2025
- Accès à la justice en matière d’évaluation environnementale : prolongements dans l’analyse du contentieux - Aude Farinetti - Lyon - printemps 2025
Échanges avec les participant.e.s
12h00 Conclusion par Laurent Michel, Président de l’Autorité environnementale de l’IGEDD