Infrastructures, territoires, transports, énergies, écosystèmes et paysages

[APR 2024] Consulter la foire aux questions

Quel est le règlement financier pour les EPICs ? Quels sont les coûts éligibles pour les EPICS, structure intermédiaire entre les structures privées et publiques ? Le coût du personnel permanent est-il éligible ?

Le présent APR est ouvert à toutes les équipes de recherche françaises, quelle que soit leur institution d’appartenance et leur statut (public ou privé). 

Par souci de simplicité, nous avons fait le choix de ne pas distinguer les EPICs des autres établissements publics. Les règles qui s’appliquent sont donc celles que mentionne l’annexe 3 pour les établissements publics. En particulier les coûts de personnel permanent n’est pas éligible pour les EPICs.

Dans le cas d'une équipe internationale, le porteur (leader) peut-il être étranger ? / Est-il possible de soumissionner en tant qu'organisme de recherche africain ? / It can be a research center outside France to apply for these projects or need a consortium with a French institution?

OUI – voir page 7 de l’appel et annexe n°2 

Extrait de l’article 1.2 :

Le présent APR est ouvert à toutes les équipes de recherche françaises, quelle que soit leur institution d’appartenance et leur statut (public ou privé). Elles peuvent être associées à des équipes de recherche internationales. 

Des équipes internationales peuvent être porteuses d’une proposition aux conditions cumulatives :

  • d'associer au moins une équipe de recherche française ;
  • d’avoir au moins un site de recherche en France ;
  • et d’accepter les modalités de subvention propres à l’OFB ou à la FRB.

A ce jour plus de la moitié des projets ITTECOP actifs sont des consortium européens ou internationaux.

Attention toutefois à la maîtrise des coûts des frais éventuels de déplacement.

Exemple antérieur : Le projet interconnect a été piloté par l’institut Eifer de Karlsruhe en coopération notamment avec l’ENGEES de Strasbourg. Attention : la langue des rapports intermédiaires et finaux ainsi que pour le suivi des projets par les services administratifs est le français. L’usage d’autres langues en interne à chaque projet est libre

 

 

 

Appel à proposition de recherche ITTECOP : Défis des infrastructures dans les territoires entre changements globaux et déclin de la biodiversité

L’appel à proposition de recherche (APR) vise à porter l’ambition des partenaires d’ITTECOP, acteurs publics comme privés des infrastructures, afin d’anticiper et de soutenir les futurs besoins d’aide à la décision face aux changements globaux et au déclin de la biodiversité. Les projets soutenus par cet appel seront évalués sur la volonté qu’ils auront à présenter des concepts de rupture, fortement pluri-disciplinaires, assumant une prise de risque conceptuelle associée à une excellence scientifique.

L’APR ITTECOP 2024, intitulé « Défis des infrastructures dans les territoires entre changements globaux et déclin de la biodiversité » est construit autour de trois axes :

  • L'intégration des infrastructures dans des territoires vivants ;
  • Les transformations et la vie des projets ;
  • Les nouveaux savoirs pour l’action territoriale.

Les infrastructures ciblées par le présent APR sont : les réseaux routiers, cyclables et autoroutiers, les voies ferrées et navigables, les transports par câble, les réseaux électriques et gaziers, les infrastructures de production d’énergies renouvelables (avec éventuellement une mise en regard avec des problématiques des infrastructures énergétiques classiques) ainsi que les interfaces territoriales (ports fluviaux ou maritimes, gares, aéroports). Les emprises de ces infrastructures sont incluses dans le champ de cet APR, et sont même particulièrement porteuses de problématiques pour la recherche sur ces sujets.

Plusieurs formats de réponse seront possibles : projets de recherche, revues systématiques, projets exploratoires, projets incubatoires ou projets CESAB. Des collaborations européennes ou internationales sont possibles. L’APR est doté d’une enveloppe d’environ 4 millions d’euros. Il vise à soutenir une vingtaine de projets.

Les projets CESAB font l’objet d’un système d’appel et de dépôt spécifique. La clôture du dépôt des dossiers se fait au 12 juin – plus d’informations sur https://www.fondationbiodiversite.fr/la-frb-en-action/appels/

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Appel 2020 - Texte de l'APR

L'APR vise à porter l’ambition majeure d’ITTECOP d’anticiper et de soutenir les futurs besoins d’aide à la décision publique et privée à partir du contexte institutionnel actuel, en particulier dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB), de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de la loi d’orientation des mobilités.

Cet appel est construit autour de trois axes :

  • Axe écosystèmes. Connaissance, gestion et réponse des écosystèmes comportant des ILT dans les territoires concernés;
  • Axe infrastructures. Transformation des ILT et de leurs abords : nouveaux usages, nouvelles mobilités, nouvelles demandes écologiques et sociales;
  • Axe territoires. Action publique, action privée : délimitation des actions, gouvernance, territorialisation.

Plusieurs  types  de  projets  peuvent  être  déposés :  projets  de  recherche,  projets  exploratoires, projets incubatoires  et synthèse des connaissance  (revue systématique).

Date limite de dépôt des projets : 14 septembre 2020 - 12h00

Télécharger le texte de l'appel 

Appel à projets de recherche 2020 - Soumission d'un projet

Appel 2020

La réunion s'est déroulée en trois temps :
• présentation conjointe par le conseil scientifique et le comité d’orientation des points clés de l’APR suivi d’une séance de questions et réponses ;
• présentations flash de pré-projets par les équipes l'ayant sollicité pour avoir les réactions du CO et CS ;
• propositions ou recherche de partenariats par les porteurs de propositions de recherche.

Plus de 70 personnes ont participé à cette réunion virtuelle.

Consulter la présentation ppt.

Lire le compte-rendu de la réunion

Appel à projets de recherche 2017

Fonctionnalités écologiques et territoriales des infrastructures linéaires de transport et de leurs emprises

L’APR concerne trois dimensions principales :

  • Gestion territoriale des fonctionnalités écologiques : ajustement, transition, réversibilité.
  • ILTe, territoires, paysages et biodiversité : comment concilier gouvernance territoriale et fonctionnalités écologiques autour des infrastructures ? 
  • Fonctionnalités sociétales et environnementales des ILTe : quels outils et quelles perspectives ? 

Plusieurs  types  de  projets  peuvent  être  déposés :  projets  de  recherche,  projets  exploratoires, projets incubatoires  et cartographie ou revue systématique.

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