ZIZANIE

Zones urbaines et infrastructures face au ZAN : une inflexion écologique ?

L’artificialisation des sols s’est hissée en problème public prioritaire dans l’agenda politique depuis le plan Biodiversité de 2018 qui a amené le principe de « Zéro Artificialisation nette » (ZAN) et conduit à sa traduction législative dans la loi Climat et résilience en 2021. Depuis, le ZAN a fait l’objet d’importants débats, suscitant un travail technique et législatif approfondi, impliquant de multiples catégories d’acteurs. S’il est aujourd’hui, en 2024, difficile de présager de l’avenir du ZAN et de la progression de la prise en charge de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers en France, le projet ZIZANIE aura permis de consigner l’historique de la construction de cette politique de transition écologique ambitieuse et de fournir de premières analyses sur les jeux d’acteurs à l’échelle de l’élaboration des politiques publiques de transition.

L’angle d’analyse de cette trajectoire porte principalement sur l’étude du cadrage politique, juridique et technique du ZAN. Les travaux conduits dans le cadre du projet ZIZANIE apportent donc une analyse de la requalification du problème de consommation foncière en artificialisation et une analyse du champ d’application de la loi Climat et résilience. Le cadrage de la politique est en parallèle pris en charge par l’analyse sociologique qui permet d’éclairer la recomposition des institutions et des acteurs que ce cadrage nécessite, les résistances que ces évolutions ne manquent pas de susciter et les conséquences en termes de prise en charge réelle de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers.

La loi Climat et résilience arrime le ZAN aux documents de planification et au code de l’urbanisme. Le travail de recherche a dès lors été beaucoup absorbé par l’analyse de la gouvernance de l’aménagement du territoire et a donné lieu à la production de deux études interdépendantes :

(i) La trajectoire de progression et de recul de l’opérationnalisation ZAN

(ii) L’impossible territorialisation des objectifs de lutte contre la consommation d’ENAF

Cependant, la lutte contre l’artificialisation ne devrait pas se restreindre aux seuls documents d’urbanisme et au contraire intégrer divers instruments d’action publique relatifs à l’aménagement. Dans cette perspective, des travaux ont été menés sur l’exploration d’autres espaces d’intégration de l’enjeu :

(iii) La prise en charge de l’artificialisation à l’échelle des projets

(iv) Le potentiel des outils économiques, en particulier les quotas échangeables, pour atteindre l’objectif ZAN.

Apports et résultats

Les trois résultats originaux de ce projet sont :

montrer que la renégociation du ZAN aura conduit à un compromis sur la mise en œuvre de la réforme qui, sans toucher frontalement aux objectifs en matière de lutte contre l’artificialisation. Ces objectifs ne sont donc pas inatteignables.
La renégociation du ZAN par la loi sénatoriale de 2023 a fortement entravé le pouvoir d’agir des Régions et en partie vidée de sa substance l’exercice de territorialisation.
Les quotas d’artificialisation transférables pourraient être mobilisés mais en intégrant des critères biophysiques permettant de garantir la pertinence écologique.

Perspectives

Le devenir du ZAN et sa mise en œuvre méritent d'être suivis sur le long terme.

Pour aller plus loin

Responsable(s) scientifique(s)

Devis

Couvet

MNHN

Responsable(s) scientifique(s)

Fanny

Guillet

MNHN

fanny.guillet@mnhn.fr

Rapports et synthèses

Rapport final

Synthèse

Présentation