Infrastructures, territoires, transports, énergies, écosystèmes et paysages

Le webdocumentaire ITTECOP actualisé

Détails
Catégorie : Actualités
Publication : vendredi 27 mars 2020 16:25
Écrit par Judith Raoul-Duval
Affichages : 3479

Le webdocumentaire d'ITTECOP s'est encore enrichi, nous vous invitons à le découvrir avec le lien suivant : http://2020webdoc.ittecop.fr/

Les interviews suivantes ont été réalisées et intégrées au webdocumentaire :

  • SYNERGIE : Mise en synergie des réseaux : évaluer la contribution des emprises des infrastructures linéaires de RTE et de RFF aux continuités écologiques.
    Magalie Franchomme, Université Lille 1
    Découvrez également l'atlas interactif du projet
  • GEDEV : Gestion partenariale des dépendances vertes : études de faisabilité
    Claire Etrillard, Inra
  • COMERCAR Étude comparative des méthodes de relevés de cadavres d'animaux sur les routes
    Éric Guinard, Cerema DTer Sud-Ouest
  • En PISTE Une randonnée scientifique pour une écologie intégrale des grandes infrastructures
    Denis Deblaere, Laboratoire Conception Territoire Histoire
  • NOTEE VA : Notation de l'empreinte écologique des voies autoroutières
    Ludovic Lecontellec, Ameten
  • Gouverner la biodiversité par le marché. L'État, les cabinets de conseil et la compensation écologique
    Rémy Petitimbert, Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales (CERAPS), Université de Lille

Pour l’anniversaire des 10 ans du programme de recherche ITTECOP

Détails
Catégorie : Actualités
Publication : vendredi 27 mars 2020 15:42
Écrit par Judith Raoul-Duval
Affichages : 3951
Pour les 10 ans du programme de recherche ITTECOP, Yves Luginbühl, directeur de recherche émérite au CNRS, UMR LADYSS et premier président du conseil scientifique du programme nous offre son regard aiguisé de paysagiste sur les infrastructures, le paysage et la nature.

Lire la suite : Pour l’anniversaire des 10 ans du programme de recherche ITTECOP

[Annonce] Appel à projets de recherche ITTECOP 2020, en partenariat avec l'Ademe, le CILB, la FRB et l'OFB

Détails
Catégorie : Actualités
Publication : mercredi 11 mars 2020 13:43
Écrit par Judith Raoul-Duval
Affichages : 9048

Le service de la recherche et de l’innovation du MTES en charge du pilotage du programme national de recherche ITTECOP, en partenariat avec l'Ademe, le CILB, la FRB et l'OFB, vient de publier un nouvel appel à proposition de recherche "Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires".

Cet appel est construit autour de trois axes :

  • Axe écosystèmes. Connaissance, gestion et réponse des écosystèmes comportant des ILT dans les territoires concernés;
  • Axe infrastructures. Transformation des ILT et de leurs abords : nouveaux usages, nouvelles mobilités, nouvelles demandes écologiques et sociales;
  • Axe territoires. Action publique, action privée : délimitation des actions, gouvernance, territorialisation.

Toutes les informations sont disponibles sur le site du programme ITTECOP: http://ittecop.fr/apr2020.html

Informations pratiques

• Clôture des propositions  : 
14 septembre 2020, 12h00

• Publication de la liste des lauréats :
30 octobre 2020

CONTACT
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


[Rapport CGEDD] Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

Détails
Catégorie : Actualités
Publication : vendredi 27 mars 2020 12:45
Écrit par Judith Raoul-Duval
Affichages : 3716
Depuis plusieurs années, la problématique de la qualité des évaluations environnementales s’est concentrée sur le rôle des bureaux d’études. L’approche du présent rapport est sensiblement différente. Que ce soit pour les études d’impact (pour les projets) ou les évaluations environnementales (pour les plans/programmes), la mission note que le code de l’environnement a confié aux maîtres d’ouvrage la responsabilité de leur élaboration ; à ce titre, ils sont les premiers responsables de la qualité. Certains maîtres d’ouvrage en ont conscience et produisent des évaluations de qualité grâce notamment à des dispositions contractuelles claires avec leur bureau d’études et un dialogue constructif avec les services de l’État ; mais la tâche est plus difficile pour les maîtres d’ouvrage non récurrents. Bénéficiant de la proximité du CGEDD avec l’Autorité environnementale, les missions régionales d’autorité environnementale et les pôles « évaluation environnementale » des directions régionales de l’environnement de l’aménagement et du logement, la mission a lancé deux enquêtes consistant à juger de la qualité des évaluations environnementales des plans programmes et des études d’impact des projets examinés, sur deux mois. Les principaux résultats montrent que la qualité des évaluations environnementales des plans-programmes est sensiblement moindre que celles des études d’impact de projets. Dans une troisième enquête auprès de toutes les parties prenantes, la perception est celle d’une amélioration de la qualité au cours des dernières années. Les points faibles des évaluations concernent notamment la problématique des gaz à effet de serre, la phase amont des projets et plans programmes, la question de l’artificialisation des sols. L’une des clés d’une évaluation environnementale de qualité réside dans la bonne prise en compte par le maître d’ouvrage de l’environnement dès la phase amont, ce qui passe par un lancement rapide de la mission du bureau d’études afin d’accompagner l’élaboration du projet et/ou du plan-programme.

De pratique très limitée en France, le cadrage préalable a fait l’objet de positions assez contrastées. La mission propose de réaliser un parangonnage dans les pays recourant au cadrage systématique afin d’examiner la possibilité de renforcer son utilisation. Sur le plan de la forme, la rédaction des résumés non techniques est jugée souvent médiocre et peu didactique alors qu’ils devraient être la pièce la plus importante des dossiers. La mission préconise de renforcer leur visibilité et leur lisibilité, et recommande également de rendre obligatoire les mémoires en réponse aux avis d’autorité environnementale pour les plans-programmes. La mission n’a pas mis en évidence, au travers des enquêtes, d’effet réellement significatif de la charte d’engagement des bureaux d’études sur la qualité des études d’impact, un effet favorable sur la qualité des évaluations environnementales des plans-programmes ayant a contrario été identifié. Un engagement plus affirmé des maîtres d’ouvrage et le renforcement du dialogue maîtres d’ouvrage/bureaux d’études/services de l’État sont recommandés pour la réussite des évaluations environnementales. La mission propose de concentrer l’action sur la sensibilisation et la formation des maîtres d’ouvrage, ainsi que l’amplification de la réalisation d’outils de type guide avec la mise en place d’un centre de ressources.

Auteurs : Christian Dubost, Christian Le Coz, Michel Py, CGEDD
Publié le 12 mars 2020

Télécharger : rapport n°012747-01 (format pdf - 2.7 Mo - 12/03/2020)

Publication des 4 premières fiches de synthèse Cerema de projets ITTECOP 2014

Détails
Catégorie : Actualités
Publication : mercredi 11 mars 2020 13:34
Écrit par Judith Raoul-Duval
Affichages : 3771

Dans le cadre des travaux d'exploitation des travaux de recherche issus de l'appel 2014, le Cerema pilote la rédaction de fiches de synthèse exécutive.

Celles-ci sont conçues selon une architecture commune en trois points :
- cadrage des objectifs/contexte du projet et objectifs de la fiche (appropriation pour exploitation opérationnelle ou stratégique),
- projet lui-même (méthodes, résultats et discussion),
- mis en perspective dans un contexte plus global et processus d'appropriation opérationnelle.
Quatre fiches des projets de 2014 (Compilsa, Dynarp, Pollinèaire et Renatu) sont publiées, d'autres sont en cours de finalisation.
folder Consulter les fiches de synthèse des projets issus de l'APR 2014

Plus d'articles...

  1. [Ouvrage Cerema] Infrastructures linéaires de transport et oiseaux - Enjeux, impacts et mesures d’atténuation
  2. [Guide technique] Guide pour la refonte et la modernisation des systèmes d'éclairage extérieur
  3. [Appel à proposition] les risques éthiques dans les grands projets d’infrastructure (avant le 29 février 2020)
  4. Participez à l’appel à projets 2020 "Plan de paysage"