Actualités

[Webinaire ITTECOP] Bassins d'orage et amphibiens le 17 avril 2020 de 14h30 à 15h30

Détails: Catégorie : Actualités; Publication : mardi 31 mars 2020 14:51; Écrit par Judith Raoul-Duval; Affichages : 6043

Le second webinaire ITTECOP s'est tenu (via gotomeeting) le 17 avril 2020 de 14h30 à 15h30, il portait sur le projet labellisé Bassins autoroutiers et territoires adjacents dans la conservation des amphibiens : un système socio-écologique à construire ? et était présenté par Laura Clevenot, Antonin Conan et Jonathan Jumeau.

Revoir le webinaire

[Webinaires ITTECOP] 5 sessions en ligne

Détails: Catégorie : Actualités; Publication : mardi 31 mars 2020 14:51; Écrit par Judith Raoul-Duval; Affichages : 5895

Cinq webinaires de présentation des projets ITTECOP sont en ligne dans l'espace téléchargement du site Internet. La captation vidéo, la présentation et les documents de référence sont disponibles.

Echappatoires terrestres pour la faune
Bassins autoroutiers et territoires adjacents dans la conservation des amphibiens : un système socio-écologique à construire ? (page projet) ;
INEDIT : Intégrer l’écologie et la biodiversité dans la décision publique en matière d’infrastructures de transport (page projet) ;
InSERCAT : Intégrer et rééquilibrer la séquence ERC dans l’aménagement du territoire : outils et mise en œuvre de l’action publique (page projet) ;
RENATU : Analyse des processus de renaturation en tissu urbain dense en relation avec des infrastructures linéraires de transport urbaines et leur emprises : cas de la Métropole du Grand Paris (page projet).

Pour l’anniversaire des 10 ans du programme de recherche ITTECOP

Détails: Catégorie : Actualités; Publication : vendredi 27 mars 2020 15:42; Écrit par Judith Raoul-Duval; Affichages : 6611

Pour les 10 ans du programme de recherche ITTECOP, Yves Luginbühl, directeur de recherche émérite au CNRS, UMR LADYSS et premier président du conseil scientifique du programme nous offre son regard aiguisé de paysagiste sur les infrastructures, le paysage et la nature.

Lire la suite : Pour l’anniversaire des 10 ans du programme de recherche ITTECOP

Le webdocumentaire ITTECOP actualisé

Détails: Catégorie : Actualités; Publication : vendredi 27 mars 2020 16:25; Écrit par Judith Raoul-Duval; Affichages : 6206

Le webdocumentaire d'ITTECOP s'est encore enrichi, nous vous invitons à le découvrir avec le lien suivant : http://2020webdoc.ittecop.fr/

Les interviews suivantes ont été réalisées et intégrées au webdocumentaire :

SYNERGIE : Mise en synergie des réseaux : évaluer la contribution des emprises des infrastructures linéaires de RTE et de RFF aux continuités écologiques.
Magalie Franchomme, Université Lille 1
Découvrez également l'atlas interactif du projet
GEDEV : Gestion partenariale des dépendances vertes : études de faisabilité
Claire Etrillard, Inra
COMERCAR Étude comparative des méthodes de relevés de cadavres d'animaux sur les routes
Éric Guinard, Cerema DTer Sud-Ouest
En PISTE Une randonnée scientifique pour une écologie intégrale des grandes infrastructures
Denis Deblaere, Laboratoire Conception Territoire Histoire
NOTEE VA : Notation de l'empreinte écologique des voies autoroutières
Ludovic Lecontellec, Ameten
Gouverner la biodiversité par le marché. L'État, les cabinets de conseil et la compensation écologique
Rémy Petitimbert, Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales (CERAPS), Université de Lille

[Rapport CGEDD] Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales

Détails: Catégorie : Actualités; Publication : vendredi 27 mars 2020 12:45; Écrit par Judith Raoul-Duval; Affichages : 6431

Depuis plusieurs années, la problématique de la qualité des évaluations environnementales s’est concentrée sur le rôle des bureaux d’études. L’approche du présent rapport est sensiblement différente. Que ce soit pour les études d’impact (pour les projets) ou les évaluations environnementales (pour les plans/programmes), la mission note que le code de l’environnement a confié aux maîtres d’ouvrage la responsabilité de leur élaboration ; à ce titre, ils sont les premiers responsables de la qualité. Certains maîtres d’ouvrage en ont conscience et produisent des évaluations de qualité grâce notamment à des dispositions contractuelles claires avec leur bureau d’études et un dialogue constructif avec les services de l’État ; mais la tâche est plus difficile pour les maîtres d’ouvrage non récurrents. Bénéficiant de la proximité du CGEDD avec l’Autorité environnementale, les missions régionales d’autorité environnementale et les pôles « évaluation environnementale » des directions régionales de l’environnement de l’aménagement et du logement, la mission a lancé deux enquêtes consistant à juger de la qualité des évaluations environnementales des plans programmes et des études d’impact des projets examinés, sur deux mois. Les principaux résultats montrent que la qualité des évaluations environnementales des plans-programmes est sensiblement moindre que celles des études d’impact de projets. Dans une troisième enquête auprès de toutes les parties prenantes, la perception est celle d’une amélioration de la qualité au cours des dernières années. Les points faibles des évaluations concernent notamment la problématique des gaz à effet de serre, la phase amont des projets et plans programmes, la question de l’artificialisation des sols. L’une des clés d’une évaluation environnementale de qualité réside dans la bonne prise en compte par le maître d’ouvrage de l’environnement dès la phase amont, ce qui passe par un lancement rapide de la mission du bureau d’études afin d’accompagner l’élaboration du projet et/ou du plan-programme.

De pratique très limitée en France, le cadrage préalable a fait l’objet de positions assez contrastées. La mission propose de réaliser un parangonnage dans les pays recourant au cadrage systématique afin d’examiner la possibilité de renforcer son utilisation. Sur le plan de la forme, la rédaction des résumés non techniques est jugée souvent médiocre et peu didactique alors qu’ils devraient être la pièce la plus importante des dossiers. La mission préconise de renforcer leur visibilité et leur lisibilité, et recommande également de rendre obligatoire les mémoires en réponse aux avis d’autorité environnementale pour les plans-programmes. La mission n’a pas mis en évidence, au travers des enquêtes, d’effet réellement significatif de la charte d’engagement des bureaux d’études sur la qualité des études d’impact, un effet favorable sur la qualité des évaluations environnementales des plans-programmes ayant a contrario été identifié. Un engagement plus affirmé des maîtres d’ouvrage et le renforcement du dialogue maîtres d’ouvrage/bureaux d’études/services de l’État sont recommandés pour la réussite des évaluations environnementales. La mission propose de concentrer l’action sur la sensibilisation et la formation des maîtres d’ouvrage, ainsi que l’amplification de la réalisation d’outils de type guide avec la mise en place d’un centre de ressources.

Auteurs : Christian Dubost, Christian Le Coz, Michel Py, CGEDD
Publié le 12 mars 2020

Télécharger : rapport n°012747-01 (format pdf - 2.7 Mo - 12/03/2020)

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